Conditions générales de vente
Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER]
1. Vendeur
Alex Champavert — SIRET [À COMPLÉTER] — adresse [À COMPLÉTER] — contact [À COMPLÉTER]. Voir les mentions légales.
2. Produits
Produits numériques (guides PDF, fichiers de skills, prompts, modèles) décrits sur chaque page produit. Alexia est un personnage virtuel.
3. Prix
Prix indiqués en euros, toutes taxes comprises [À COMPLÉTER] (mention TVA selon le régime). Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.
4. Commande et paiement
Le paiement s'effectue en ligne via un prestataire de paiement sécurisé ([À COMPLÉTER]). La commande est ferme après validation du paiement.
5. Livraison
Accès ou lien de téléchargement envoyé par e-mail à l'adresse fournie lors de la commande, après confirmation du paiement.
6. Droit de rétractation
Conformément à l'article L221-28 13° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour la fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation. En validant la commande, le client demande l'accès immédiat au contenu et reconnaît perdre son droit de rétractation de 14 jours dès le début de la livraison. Cette renonciation est recueillie par une case à cocher obligatoire dans le panier.
7. Licence d'utilisation
Usage personnel ou interne à l'entreprise de l'acheteur. Revente, partage et diffusion interdits.
8. Responsabilité
Les contenus sont pédagogiques. Les résultats dépendent de l'utilisation qui en est faite ; les documents juridiques générés (ex. CGV) doivent être validés par un professionnel.
9. Réclamations et médiation
Réclamation : [À COMPLÉTER]. Médiateur de la consommation : [À COMPLÉTER]. Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.
10. Droit applicable
Droit français.
@alexia.explique